Une histoire de petit chemin (8) : Le bal des godillots

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Il s’est passé une sorte de miracle sur le chemin des Gasseaux. On se souvient que la stratégie du maire consiste à monter les usagers les uns contre les autres car diviser pour régner est la chose qu’il fait le mieux. Cette stratégie avait commencé à porter ses fruits.
Et voilà qu’un véhicule du prestataire, gêné par l’étroitesse du chemin, arracha une partie de la barrière des Bernard. Alain Bernard alla chez l’exploitant. Le prestataire arriva. Allaient-ils se battre ? La discussion commença sur un ton assez haut. Et puis, ils virent que leurs intérêts sont communs. Ils se sont assis autour d’une table et ont discuté. Ils ont mis au point un projet de chemin qui satisferait en tous points à l’intérêt général, y compris financièrement.
Ils ont demandé au maire une audience pour lui soumettre cette proposition.
Tête de l’édile ! Pour Monseigneur, cette entente est catastrophique.
Le trio Bernard-exploitant-prestataire avait demandé un rendez-vous au maire le jour de sa permanence de conseiller général, le 26 septembre. Le maire n’ayant pas confirmé d’heure, le trio s’est rendu à la permanence. Il attendit. La porte de la mairie resta close, sans aucun affichage sur les motifs de l’absence de l’élu-au-service-de-la-population (voir : Gilles de Courson, vous êtes viré !).
Monseigneur était resté à Paris.
Le trio envoya alors sa proposition à tous les conseillers municipaux.
Affolement dans les rangs des godillots. Alors le maire invoqua sa bataille en cours : le bornage.

A l’époque romaine, « l’acte de placement d’une borne était accompagné d’une cérémonie solennelle de consécration des pierres à la divinité - protectrice des limites – Terminus (consecratio). Selon la relation (de Siculus Falccus) les voisins plaçaient la borne dans la terre avec des os d’animaux sacrifiés, du charbon, des morceaux de vases dans lesquels on avait mis du miel et du vin servant à asperger les pierres. Le fait d’enterrer des objets persistants tels que charbon ou débris avait une certaine utilité pratique. Siculus Falccus constate très explicitement que les traces laissées par cette antique cérémonie permettaient, en cas de litige, de replacer sur le terrain des limites effacées. » [1]

Cherchant une explication rationnelle à la volonté acharnée de Monsieur le Maire de borner, on peut raisonnablement déduire que personne n’a retrouvé les os et le charbon.

Ah ! Ce bornage !
Le 26 mars se retrouvèrent sur le chemin le géomètre et son auxillaire, Denis Le Grezause, conseiller chargé de la voirie, Alain Bernard et trois témoins.
Le géomètre expliqua sa façon de procéder, qui sembla honnête. — Il dit qu’en l’absence d’éléments sur les titres de propriété, en l’absence de plan de reconnaissance pour l’emprise des chemins ruraux, il allait principalement se servir des éléments naturels (talus, arbres, haies, murs et murets), des bornes existantes ainsi que des usages locaux. Il allait aussi s’inspirer du cadastre, mais précisa que le cadastre est un document à caractère fiscal qui ne peut être assimilé ni à un titre de propriété ni à un document définissant de façon précise les limites d’une propriété.

Il démarra ses mesures depuis la route départementale. Au fur et à mesure qu’il progressait vers la maison Bernard, Denis Le Grezause devenait nerveux. Le géomètre confirmait le tracé du chemin avant l’élagage saccage de l’été.
Le Grezause rappela que c’était lui qui payait mais le géomètre ignora la remarque et poursuivit sa tâche. Quand il devint flagrant que le bornage mettait en échec la stratégie de Monseigneur, Le Grezause explosa :
 Non, ça ne va pas, je vous demande de remballer votre matériel, ce bornage ne sert à rien, c’est moi qui vous paie, bon, c’est la commune mais M. le Maire m’a mandaté et je ne peux pas vous laisser continuer comme ça ! Rangez votre matériel !

Il fallait voir la scène : Le Grezause, homme mûr, grand, baraqué, à la voix de stentor écrasant de toute sa puissance un jeune géomètre fluet.
Alors, le comportement du géomètre devint complètement erratique.
Vous avez déjà vu courir un canard que l’on vient de décapiter ? Il va dans tous les sens.
Le géomètre perdit la tête sur ce chemin, alla de ci, alla de là, et planta ses piquets ici et là, au petit bonheur.
Sommé de s’expliquer par Alain Bernard, il prit les cadastres, les trois cadastres, car il y en avait trois, le cadastre napoléonien obligeamment fourni par le conseil municipal, cadastre où ne figure ni la ferme des Gasseaux, ni la maison des Bernard -seuls deux petits carrés témoignent de l’existence de bâtisses -Maisons ? Granges ? Ecuries ?- à cet endroit, le cadastre de la section où est située la maison, le cadastre de l’autre section, car le chemin est situé en limite de deux sections et il montra ses mesures du cadastre où le chemin est le plus large, parce que le tracé n’est pas identique sur les trois cadastres, pas même sur les deux sections du cadastre actuel.
Sur le côté déjà borné, il planta ses piquets bien avant les bornes, expliquant que le tracé de ce côté était incertain !
Finalement, après avoir planté ses banderilles un peu n’importe où, il les reprit et les planta là où le maire voulait les voir : derrière la barrière, reconstruite à l’emplacement exact de celle que le maire avait fait détruire, et à 60cm du mur de la maison.
Alain Bernard lui rappela qu’un bornage amiable doit chercher le consensus et lui adressa, dès le lendemain, par écrit, ses remarques faites sur le terrain [2] En guise de réponse, le géomètre lui envoya le 30 avril son bornage confirmant ses mesures sur le terrain.

Le Grezause et Gilles de Courson se réjouirent au conseil municipal du 10 juin.

De Courson. :
 On a reçu du géomètre le compte rendu et le projet de bornage. La limite serait décalée vers la haie et 3-4 poteaux [3] seraient à déplacer. Je suis d’accord pour qu’on lui laisse la haie telle qu’elle est aujourd’hui.
Gérard Blasque :
 Le bornage, il tombe en plein milieu de la haie.
De Courson :
 Il y a 60 cm entre le mur et le bornage.
Blasque :
 48 cm et 64 cm là.
De Courson :
 Il (le géomètre) a positionné les limites au-delà de ce qu’elle étaient avant.
Blasque :
 On arrive à 20 cm dans le talus.
Le Gresauze :
 A l’initial, le chemin était moins large mais ils se sont servis de son bornage (côté talus) et cela a élargi le chemin.
Il retire ses 7 poteaux (Traduire : A. Bernard doit supprimer sa barrière.).
Blasque :
 Au plus étroit, cela fait 3,74 cm.
Marie-Bénédicte Lambert note que ce nouveau bornage ne résout pas le problème du passage des véhicules agricoles :
 Il n’y a que l’automoteur à Franck qui passe.
De Courson qui n’en a cure :
 On lui fait une proposition, s’il est d’accord pour signer avec nous.

Relancé par Alain Bernard, le géomètre finit par répondre le 29 juin : Il s’est servi du cadastre (lequel des trois ?) pour mesurer l’emprise, tout en n’utilisant pas le cadastre car ce n’est « pas une preuve de propriété » mais en s’en servant quand même ; La haie longeant la maison n’était pas là il y a 100 ans (comment le sait-il ?) donc il « présage » qu’il y avait une haie côté talus et un fossé côté mur... Abscons et absurde.

Malgré plusieurs courriers de relance d’Alain Bernard (« Dans votre courrier cité en objet nous ne voyons pas de réponse concernant nos remarques formulées une première fois par courriel du 28 mars dernier, reformulées par notre relance du 13 septembre dernier et malgré les accusés électroniques de bonne réception de ces courriels. »), le géomètre qui n’y répond pas, menace de rédiger un procès verbal de carence qui redonne la main au maire pour engager une procédure judiciaire.

Arrive le coup de théâtre. Un des véhicules du prestataire bouscule la barrière.
La rencontre, qui aurait pu dégénérer en pugilat si elle avait suivi la logique instaurée par le maire, se termine par de nouveaux rendez-vous et une lettre collective au conseil municipal, signée par A. Bernard, par l’exploitant et par le prestataire,

L’Hermitière , le 12 octobre 2009
Objet : Chemin dit des Gasseaux
Mesdames, Messieurs les Conseillers,
Nous nous sommes rencontrés (...) au sujet du chemin dit des Gasseaux. En tant qu exploitant, usager ou riverain nous avons tous pris conscience qu’une solution durable devenait nécessaire devant les problèmes récurrents liés aux usages de ce chemin.
Devant cette volonté commune de trouver une solution d’intérêt général, nous sommes prêts à participer à la création d’un nouveau chemin dans la répartition suivante des tâches et des coûts :
 M. Bernard cède une parcelle de terrain de 7 mètres de large sur une longueur d’environ 170 mètres incluant une servitude d’écoulement des eaux de pluies ;
 M. Tasse réalise le terrassement et le régalage des pierres ;
 la commune prend à sa charge la fourniture de l’empierrement.
La partie du chemin actuel détournée serait rétrocédée à M. Bernard.
Sur cette base de projet, nous désirons que le conseil municipal délibère à la prochaine réunion et restons à l’écoute de tout autre proposition ou modification de ce projet. Si vous jugez notre présence nécessaire à la délibération, nous sommes prêts à y participer.
Dans l’attente de votre décision, nous vous prions d’agréer, Mesdames et Messieurs les Conseillers, nos salutations distinguées.

Auparavant, ils avaient sollicité le maire : « Devant cette volonté commune de régler ce problème, nous désirons vous rencontrer pour avancer rapidement vers une solution », lui avaient-ils écrit le 19 septembre.
Mais le maire n’a jamais confirmé l’heure du rendez-vous. Mieux, il ne s’est pas présenté à sa permanence du 26 septembre, jour fixé avec lui par le trio pour lui exposer ses propositions.

Évidemment, une telle solution rend caduc un bornage.

Au conseil du 22 octobre, le maire a inscrit à l’ordre du jour le vote du bornage judiciaire, et ensuite une discussion sur le courrier du trio.

Gilles de Courson lit le dernier courrier adressé par le couple Bernard au géomètre :

le 20 octobre 2009
Objet : Votre courrier du 19 septembre 2009
Monsieur,
Dans votre courrier cité en objet nous ne voyons pas de réponse concernant nos remarques formulées une première fois par courriel du 28 mars dernier, reformulées par notre relance du 13 septembre dernier et malgré les accusés électroniques de bonne réception de ces courriels.
En avez-vous pris connaissance ? Les avez-vous transmises à Monsieur le Maire qui assure seul l’interface entre votre cabinet et la commune ?
C’est pourquoi nous vous en communiquons ci-joint une copie papier afin que vous puissiez nous y répondre. Vu nos remarques relatives à vos méthodes appliquées sur le terrain, vous comprenez que nous ne sommes pas en mesure de prendre position sur le plan de bornage établi qui ne respecte pas les règles élémentaires.
Je n ai pas été la seule personne à faire ces constats lors de la prise de relevés sur le terrain. Et la quasi-injonction de M. Le Grezause d’aller dans le sens des intérêts de la Commune a porté ses fruits puisqu’il a lui-même reconnu, en séance du Conseil Municipal du 10 juin 2009, que vous aviez élargi le chemin. Je cite M. Le Gresauze :
 "A l’initial, le chemin était moins large mais ils se sont servis de son bornage (côté talus) et cela a élargi le chemin."

Gilles de Courson, faisant l’âne, demande à Le Grezause si ce sont bien ses propos. Le Grezause opine timidement du chef.
De Courson poursuit la lecture :

Je vous rappelle qu’un bornage n a pas pour objectif de modifier les dimensions d’un chemin mais seulement de fixer les limites en fonction principalement du bornage partiel existant, des éléments naturels et des usages constatés sur le terrain.
Une explication circonstanciée et un ajustement impartial de vos mesures s’avèrent nécessaire afin d’aboutir à la signature du plan définitif.
Le bornage amiable contradictoire est un acte imposant naturellement une réelle objectivité et une transparence vis-à-vis des 2 parties. Or vous avez fait valoir, dans les faits et dans votre propos, votre devoir de confidentialité et d’attachement vis-à-vis de votre client « La Commune de l’Hermitière » qui vous paie. On ne peut donc que reconnaître deux missions antagonistes.
Dans ce contexte, dresser un procès-verbal de carence n’aurait aucun sens.
Si toutefois cette volonté de statuer dans ces termes est toujours dans votre esprit, nous vous informons que nous saisissons dès maintenant l’Ordre des Géomètres Experts de la situation afin de solliciter leur conseil [4]
Nous restons à votre écoute et dans l’attente de votre réponse nous vous prions d’agréer, Monsieur, l’expression de notre considération distinguée.

Le maire commente :
 Cela veut dire qu’il n’y a pas de bornage amiable possible. Et le bornage date de mars. Jusqu’à aujourd’hui, c’était silence radio et maintenant, il se réveille.
Allons, allons, monsieur le maire, vous ne nous ferez pas croire que le géomètre ne vous a pas informé des raisons du refus du couple Bernard de signer le bornage tel que vous l’avez souhaité !
Sur ce, le maire propose un vote à bulletins secrets. Les autres refusent.
Une conseillère, Marie-Bénédicte Lambert demande si elle peut voter.
Demande surprenante. Les autres, paternalistes, acquiescent.
Le bornage judiciaire est voté moins deux abstentions.

Puis Gilles de Courson lit « le courrier de M. Bernard signée par » l’exploitant et le prestataire de matériel. Une présentation on ne peut plus malicieuse d’une lettre collective.
Il poursuit :
 Je ne sais pas où se trouve ce chemin de 170m, je ne sais pas comment voter, je n’ai pas plus d’information sur cette proposition.
Voyez vous ça ! Monseigneur fait tout son possible pour éviter d’avoir des informations, jusqu’à laisser des administréEs l’attendre vainement à la porte d’une permanence fermée, et il se plaint de ne pas être informé !
Là-dessus, M.-B. Lambert, très émue, la voix tremblante mais décidée, dit, s’adressant au maire, qu’elle n’a aucun intérêt dans l’affaire, qu’elle n’est que salariée, qu’elle n’est pas mariée.
Gilles de Courson répète trois fois :
 J’ai dit ça pour vous protéger.
La protéger de quoi ? La protéger des foudres coursonesques ?
Plus tard, le bruit courra qu’elle a subi des pressions du maire et de conseillers, pour qu’elle s’abstienne de participer au débat, et même de voter.
Un flagrant délit de sexisme : Nos conseillers, pas plus évolués que des talibans, pensent qu’une femme est un objet écervelé qui fait ce que son homme lui dit de faire.
Cette conseillère habite avec l’un des signataires de la lettre du trio.
Ce conseil ne s’est jamais interrogé sur les intérêts dans l’affaire de Gilles de Courson, propriétaire sur le chemin des Gasseaux.

La suite tient de la valse de godillots orchestrée par un menteur.
Dominique Plessis ouvrit le bal en se félicitant de voir enfin « une proposition d’ouverture, depuis 10 ans que ça dure ». Mais ferma aussitôt la porte :
 La commune n’a pas pour obligation de rétrocéder le chemin, dit-il.
Plessis figurait déjà dans le conseil municipal qui a engagé le couple Bernard dans un projet qui l’obligeait à acheter du terrain (la parcelle de P.), à en faire borner une partie pour construire un nouveau chemin que les Bernard échangeraient contre le chemin existant.
Mais oui, M. Plessis, dans une commune démocratique, le conseil a l’obligation morale de respecter ses engagements ou de supporter les conséquences de son inconséquence.
Pour Plessis, l’agriculteur doit se débrouiller tout seul pour créer un chemin d’exploitation :
 Dans ce cas, dit-il, le chemin actuel serait un chemin de promenade interdit aux véhicules à moteur, et pas besoin de bornage judiciaire.
Il va rester deux agriculteurs sur la commune dans les 20 ans à venir et peut-être moins. Ne pourrait-on pas imaginer que les agriculteurs, qui reprennent les exploitations de leurs voisins plutôt que de laisser s’installer un jeune agriculteur, se débrouillent ?
Certes, l’argument est recevable, encore aurait-il fallu discuter ces nouvelles règles avant que le nouvel exploitant reprenne les terres du précédent. Aujourd’hui, cet argument est dilatoire.
Françoise Placquet remarque que le champ par où sortait l’exploitant précédent a justement été vendu aux Bernard lors du projet de déviation, ce qui laisse l’exploitant sans solution.
Très remonté, Plessis dit :
 Je m’installe sur un terrain, je n’ai pas demandé à la mairie du Theil de me créer un chemin. On ne devrait même pas avoir à borner. C’est un problème de l’exploitant qui a repris des terres sans se soucier du débouché.
De Courson reprend la balle au vol :
 L’exploitant nous a dit que si le bornage est agréé tel qu’il vient d’être fait, toutes ses machines passent.
C’est une façon d’avouer que le bornage « tel qu’il vient d’être fait » a élargi le chemin.
Et aussi une façon de traiter l’exploitant de fourbe qui cosigne un courrier qui propose une déviation tout en affirmant qu’il n’y en a pas besoin.
Olivier Rouillon emmène le conseil ... en Chine, où, dit-il, les machines sont construites en fonction de l’étroitesse des chemins et non l’inverse. Amusante récréation.
Le Grezause entre dans la danse :
 Ça (les propositions du trio) va quand même coûter de l’argent aux contribuables qui ne vont jamais l’emprunter !
Pour le moment, ce qui coûte de l’argent, ce sont les avocats, les huissiers, les géomètres que les contribuables paient pour financer la guerre de Gilles de Courson contre le Petit Cautier.
(Quelques minutes avant, le conseil, sur proposition du même, avait voté un budget de plus de 8000€ HT pour l’élargissement du chemin de la Motte aux loups, la reconstruction de talus et la création de fossés alors qu’un tas de contribuables ne vont jamais l’emprunter. Il avait aussi voté une prime de 118€ pour le nouveau curé alors qu’un tas de contribuables ne mettent jamais les pieds à la messe.)
Le Grezause poursuit :
 Et puis, on ne fait pas un nouveau chemin en jetant quelques cailloux. Il faut que ce soient des gens du métier qui s’en chargent. Si ce chemin est construit dans les normes, il n’y aura pas de problèmes d’entretien.
Il a l’air sympathique, ce Le Grezause, mais quand il veut complaire à Monseigneur, il dit plein de bêtises.
Le chemin des Gasseaux était à l’origine un chemin creux qui sentait bon la noisette. C’est à force de « cailloux » jetés par des non professionnels qu’il a l’allure actuelle, une allure qui ne l’a jamais chagriné...
Jean-Luc Ferchaud qui tient à marquer son soutien à son ami de Courson (le téléphone a dû chauffer depuis que le maire a reçu la proposition du trio !) n’a rien à dire mais il dit quand même :
 Il faut penser au précédent. Si on fait ça pour Dupond, il faudra le faire pour Durand.
Mais justement, il y a déjà eu un précédent récent, quand une route du bourg a été déviée pour réunir une maison à son jardin. Et à l’époque, pas une voix ne s’est élevée contre. C’était au moment où le conseil a proposé la même solution au couple Bernard...
En outre, ils ne se pressent pas au portillon les administréEs qui seraient prêts à échanger un bout de chemin d’environ 3,5 m de large contre un autre bout de 7 mètres de large ..... gratuitement. Y-aurait-il, dans un hypothétique autre cas similaire, un particulier prêt à offrir une parcelle de 1100 m² à sa commune ?

A gauche, le chemin existant, limite de 2 sections de cadastre.
A droite, le tracé approuvé par la DDE.

Projet de nouveau chemin approuvé par la DDE

De Courson qui retrouve épisodiquement la mémoire sur l’emplacement du chemin de 170m (d’abord il a dit qu’il l’ignorait, puis il a dit qu’Alain Bernard lui envoie tellement de courriers qu’il ne sait pas duquel il parle) ressort un vieux mensonge, partant du principe que plus c’est vieux, plus c’est crédible :
 La sortie par ce chemin n’est pas possible.
Plessis vient à sa rescousse :
 Ça débouche à l’équerre et les véhicules ne sortent pas.
De Courson, tout content de ce soutien :
 Il faut faire une grande plateforme devant de façon à pouvoir manoeuvrer.
Rappelons que la DDE a elle-même supervisé le tracé de la déviation, lors d’une réunion sur le terrain où était présents, selon M. Bernard, la 1^re adjointe de l’époque et M. de Courson, lesquels ont approuvé la sortie en plateforme proposée (voir les extraits de cadastre). La DDE a ensuite confirmé que cette sortie est dans la norme.
De Courson, qui essaie de casser l’entente sur le chemin des Gasseaux, dit :
 Il (l’exploitant) a proposé à Alain Bernard de racheter la parcelle de P. mais Alain Bernard a refusé.
 Il ne veut pas ! Il veut récupérer le chemin ! jappe Ferchaud.
Une observatrice rappelle :
 C’est la commune qui a demandé à Alain Bernard d’acheter le terrain P. pour y faire une déviation.
Ferchaud et de Courson, en choeur :
 Ah non ! On ne va pas reparler de ça !
Ça, c’est quand même le fond du problème !
Plessis :
 On pourrait aller dans le sens de M. Bernard en disant que les seuls véhicules autorisés sur le chemin sont ceux qui desservent les maisons.
Ferchaud :
 Je ne connais pas le problème mais j’imagine que l’intérêt de M. Bernard est de récupérer le chemin pour s’agrandir et il n’en démordra pas.
Ferchaud ne connait ni le problème, ni A. Bernard avec lequel il n’a jamais échangé un mot, mais il connait ses pensées cachées ! Il ajoute :
  Il ne faut pas que la présentation de l’accord (entendre la proposition du trio) nous trompe nous aussi.
On croirait entendre des généraux de 14-18, affolés par la fraternisation des soldats des deux côtés des tranchées.

De Courson puisant encore dans le grand sac malodorant des mensonges et des procès d’intention :
 Le fond du problème est que ce chemin serait peut-être fait si M. Bernard avait consigné la somme [5]. Il n’aurait jamais payé, je le sais, il n’aurait jamais payé.
Le regard interrogatif de certains conseillers l’oblige à préciser :
 Je le sais par les propos qu’il a tenus.
C’est effectivement édifiant...
Le festival continue :
 Au départ, dit de Courson, ce qui était proposé à M. Bernard, c’était d’élargir le chemin. On aurait dû dire à P : « Vends-nous 5m » et le problème aurait été réglé. Après, il a proposé qu’on sorte 4m plus haut et la DDE a refusé catégoriquement.
Olivier Rouillon semblant sortir d’une longue léthargie, revient sur le bornage et la lettre d’Alaln Bernard au géomètre lue par le maire :
 Si j’ai bien compris, M. Bernard a réagi juste dernièrement.
De Courson dont le nez s’allonge démesurément :
 Oui, oui, c’est ça.
Rouillon, l’air choqué :
 Et il remet en cause les compétences du géomètre.
De Courson :
 Eh oui !
Une observatrice :
 Nous étions au bornage, nous avons constaté, entre autres, que le géomètre n’a pas tenu compte du bornage précédent.
De Courson :
 Et le fait est que la barrière est sur le terrain communal.
Une autre observatrice :
 Les piquets de la nouvelle barrière sont exactement dans les trous de la barrière détruite.
De Courson :
 Non Madame !
Pas de chance, de nombreux témoins pourront l’attester si besoin. Et ce n’est pas le constat d’huissier tout aussi inutile que le maire a commandité après l’élagage saccage, hors de toute délibération publique (mais payé par les contribuables le 29 septembre 2008) qui dit le contraire.