Au début des années 90, le chemin dit « des Gasseaux » [1] à l’Hermitière est un chemin creux, empierré, bordé de hauts talus et de haies. Il mène à une ferme, dite des Gasseaux, longeant une maison, le Petit Cautier, passant devant une propriété, le Grand Cautier, toutes deux occupées par des résidents secondaires.
La ferme était laitière et les paysans portaient leurs bidons sur la route, la D211, où le camion de la laiterie les collectait.
- Extrait de carte IGN. L’actuel « chemin des Gasseaux » part de la cote 158 à 147 (LD Les Gasseaux). L’ancien chemin des Gasseaux, en vert, partait de la cote 147 au « e » de Pécullière".
Modernisation aidant, le camion de collecte descendit à la ferme tous les deux jours. D’abord un camion de petit tonnage, puis des camions de tonnage de plus en plus gros, pour finir à 40 tonnes.
- Le camion du laitier au passage du Petit Cautier.
Catastrophe pour le petit chemin !
« Toutes les semaines, je passais une à deux heures à combler les nids de poule avec du gravier », se souvient M. Bernard, du Petit Cautier, auquel il est arrivé de ne pas pouvoir parvenir jusqu’à sa maison avec son véhicule tellement le chemin était ravagé. Mais l’épandage de gravier fut bientôt un exercice vain. M. Bernard demanda au maire, Gilles de Courson, du gravier plus gros. Estimant, à juste titre, que ce ne serait pas suffisant, le maire envoya un terrassier avec du remblai de démolition.
Quelques tonnes de pierre pour changer un chemin creux en route pour poids lourds
Mauvaise solution. Bricolage de gribouille. On ne change pas un chemin creux en route pour poids lourds en y jetant quelques tonnes de pierre.
Certes, en consolidant la chaussée on l’élargit sauvagement (2,80m à l’origine), sans procéder à la consultation des riverains, mais on n’évite pas les dommages collatéraux : la maison du Petit Cautier se transforme peu à peu en maison troglodyte (« La maison est maintenant enterrée d’environ un mètre, un mètre vingt sur toute la longueur », dit M. Bernard) mais comme elle n’est pas troglodyte d’origine, l’humidité attaque, d’autant que la pente est nulle à ce niveau du chemin qui vire à l’oued par gros temps pluvieux : il n’y a ni fossé, ni caniveau et le ruissellement a été accentué par la destruction de haies.
- Le mur de la salle de séjour du Petit Cautier côté chemin : une éponge.
En outre, le passage des véhicules lourds la fait vibrer de façon inquiétante et des fissures apparaissent. Il faut dire que les bâtisseurs de la maison n’avaient pas pensé à y intégrer des normes anti-sismiques.
Le couple Bernard-D. et les fermiers des Gasseaux qui se fréquentent amicalement discutent avec la mairie du profil idéal du chemin pour l’usage qui en est fait (circulation de poids lourds et d’engins agricoles volumineux, l’agriculteur adhérant à une CUMA [2]) : une largeur utile de 3,5 à 4m et un fossé pour le drainage des eaux pluviales.
En 1999, le terrassier est invité par le maire à trouver des solutions. Il en propose plusieurs, toutes insatisfaisantes.
On ne se souvient plus qui du fermier, des résidants du Petit Cautier ou de la mairie a proposé « la solution Alain L. »
La route du bourg vers le cimetière passait devant la maison d’Alain L., entre la maison et son jardin.
La ligne droite était une incitation permanente à la vitesse. D’autre part, Alain L. souhaitait rattacher le jardin à son habitation. Il a proposé de détourner la route en payant intégralement les travaux. Ce qui fut fait.
Le 17 février 2000, l’hebdomadaire « Le Perche » publie un compte rendu du conseil municipal que le maire lui a fourni :
Le maire fait part au conseil de la demande de M. Bernard. concernant une modification de tracé de chemin longeant son habitation, fortement éprouvée par les passages des camions laitiers. La commission des chemins se tiendra sur place pour étudier la meilleure solution à envisager : détournement du chemin existant ou toutes autres solutions. »
Le couple Bernard-D. affirme qu’il ne tenait pas spécialement au choix du détournement mais c’est celui-ci qui l’emporte. Il n’y a pas vraiment d’autres choix au demeurant.
Un chemin public à la charge d’un particulier
Le 24 février 2000, le maire écrit aux Bernard-D. :
Le conseil municipal réuni lundi dernier, a étudié votre demande de modification du tracé de chemin afin de remédier aux problèmes actuels liés essentiellement au passage des camions de lait.
Avant de se prononcer définitivement sur le projet, le conseil a souhaité pendre l’attache de la DDE mais a cependant émis un avis favorable sur le principe de sa réalisation.
Le Maire, G. de Courson
Gilles de Courson confie le suivi à la 1re adjointe.
Le 19 juin, après l’avis positif de la DDE, il écrit aux propriétaires du Petit Cautier :
Je vous confirme que la Municipalité prendra la main lorsque le tracé de chemin aura été réalisé, que le géomètre sera passé et qu’un devis accepté par vous aura été établi.
C’est assez culotté quand on y réfléchit. Voilà un chemin public qui, tout le monde le reconnaît, le maire en premier lieu, n’est plus conforme à l’usage qui en est fait, et il est exigé des riverains qui en souffrent -sans en profiter au demeurant- de se substituer à la commune pour en réaliser un neuf de A à Z (choisir le tracé et le borner), et tout cela à leurs frais.
Il ne s’agit pas ici de rattacher un terrain à sa propriété : pour commencer, Alain & Christine Bernard-D. doivent acquérir la parcelle sur laquelle courra le nouveau chemin.
En outre, contrairement au détournement de route du bourg, le nouveau chemin ne pourra pas être construit à l’identique, la cause des nuisances étant son inadaptation aux véhicules de gros calibres : en 1999, un 1er devis avait porté sur un 1er tracé d’un chemin large de 3,50mx150m avec pose de buses. Après fixation d’un nouveau tracé, le maire réclame un chemin qui supporte des engins plus lourds, plus larges.
Les Bernard-D. demandent au terrassier un nouveau devis pour la création d’un chemin large de 4mx170m doté d’un fossé. Coût : 55 334fHT. Ils fixent toutefois une limite à leurs largesses à 60 000f .
Résumé : En comptant les talus, les dégagements bilatéraux, les fossés, M. et Mme Bernard-D. sont disposés à faire cadeau à la commune d’un chemin moderne large de 7m doté de toutes les commodités contre un simple sentier médiéval encaissé de 2,80m de large.
Il faut dire qu’ils croient que la commune tourne avec un budget réduit. Peut-être n’auraient-ils pas envisagé une seule seconde une « participation » aux frais s’ils avaient su que la commune s’apprêtait à engloutir quelques dizaines de milliers d’euros dans les aussi mirifiques que peu essentiels embellissements du bourg (voir, entre autres Fontaine ou phallus ?).
En plus du bornage du nouveau terrain, ces particuliers paient le géomètre pour le bornage du nouveau chemin public.
- Découpage cadastral du projet de nouveau chemin. C’est le chemin très large, très droit, qui part du tournant et qui rejoint la départementale. Le chemin actuel (à l’ouest) porte la dénomination « ancien chemin ». En haut, un détail de la sortie. Ce tracé a été validé par toutes les parties et la DDE en août 2000.
Le maire aux abonnés absents
Le nouveau tracé, l’équipement du chemin, les matériaux, tout a été pensé, sous le rigoureux contrôle de la DDE [3], en constante concertation avec la mairie et les riverains, en premier lieu le fermier usager dont les exigences quant au tracé ont été respectées.
Il ne reste plus à la commune qu’à prendre la main, comme on dit, et à engager la procédure d’enquête publique.
Mais le maire s’est inscrit aux abonnés absents.
Pendant des mois, malgré des relances régulières, Monseigneur ne répond plus.
A. & C. Bernard-D. commencent à perdre patience. En mars 2001, quelques jours avant le 1er tour des élections municipales, ils appellent la responsable de la commission Chemins pour s’informer sur le lieu de la permanence du maire.
Deux minutes plus tard, Monseigneur les rappelle pour les dissuader de lui rendre cette visite :
« Il nous a dit que la procédure d’enquête publique était enclenchée. Il l’a juré sur la tête de ses enfants ! » disent-ils en choeur, encore choqués.
Un mois et demi plus tard, les B. reçoivent une note manuscrite sur bristol de Gilles de Courson :
« Conseil général (Orne)
23.4.2001
Madame, Monsieur,
J’ai revu M. P. [4] (la personne de la DDE qui suit le dossier) pour votre chemin. Nous sommes tombés d’accord pour admettre que les camions semiremorque ne pourraient pas emprunter de façon prudente le chemin tel qu’il avait été tracé. Il convient donc d’abandonner cette solution.Je vous confirme que la commune est prête à élargir le chemin qui est utilisé actuellement et à être maître d’ouvrage d’un nouveau chemin parallèle au premier dans les conditions sur lesquelles nous étions tombés d’accord.
Croyez, Madame, Monsieur, à mes sentiments les meilleurs. »
- Sortie actuelle du chemin sur la départementale.
Quantité de tracés avaient été envisagés avec le maire, la DDE et les autres riverains depuis l’été 1999.
C’est fort de l’accord de toutes les parties sur un tracé que les résidants du Petit Cautier ont acquis le terrain nécessaire. Sur la suggestion du géomètre, ils ont même ajouté du terrain supplémentaire pour rendre la sortie aisée à tous types de véhicules. Et voilà que Monseigneur décrète ce tracé dangereux !
M. Bernard écrit à M. P., de la DDE, en joignant le tracé cadastral réalisé à partir de la visite d’août 2000 :
« Pourriez-vous me communiquer l’avis de la DDE tel qu’il a été exprimé lors de la réunion d’août 2000 sur les lieux en présence du comité des chemins de l’Hermitière, à savoir que la sortie du chemin communal sur la route départementale n°211, tel qu’il est projeté, ne présente pas de dangerosité ».
Réponse de P. :
« DDE Orne
subdivisionnaire DDE Bellême
6.9.2001, :
Comme suite à votre courrier me transmettant le nouveau découpage cadastral du futur tracé de la voie communale, j’ai l’honneur de vous confirmer qu’il respecte les remarques édictées lors de la réunion sur place.
La sortie du futur chemin s’effectue au sommet intermédiaire de la cote et libère une vue suffisante pour déboucher en sécurité.
Une copie de ce courrier sera transmise à Monsieur le Maire de l’Hermitière.
L’ingénieur des TPEpi
P... »
Monseigneur pris la main dans le sac à mensonges !
Entre-temps, alors que les deux premiers devis avaient été établis à la demande des Bernard-D. [5], le maire prend l’initiative de demander lui-même un devis à une autre entreprise, la Star.
Pourquoi ? « Parce que le premier terrassier n’est pas équipé pour faire le travail nous a dit le maire », racontent A. & C. Bernard-D.
Est-il bête ce terrassier ! Il a établi deux devis sans s’apercevoir que les travaux n’étaient pas de la compétence de son entreprise !
Précisons que ce terrassier travaille pour la commune...
Ils n’y voient pas malice !
Le devis de la Star s’élève à 120 400fHT. Plus du double du devis le plus onéreux ! Il faut dire que les prestations ne sont plus les mêmes. Le maire essaie de faire financer une route goudronnée [6] dernier cri par un particulier !
Mais A. & C. n’y voient pas malice : ils ont toujours dit qu’ils ne dépasseraient pas le budget de 60 000f, la mairie a le droit de compléter la somme pour construire la route qu’elle estime indispensable au passage de ce type de véhicules.
Ce qui démontre, au passage, qu’elle considère que le chemin actuel est plus qu’inadapté.
Nous sommes en 2001. Le Petit Cautier attend l’ouverture de l’enquête d’utilité publique.
Bientôt, deux enfants arrivent au foyer et l’occupent à plein temps.
Le 5 avril 2004, le couple adresse à chaque membre du conseil municipal un dossier documenté retraçant l’historique de cette histoire de chemin et demande à être entendu. « Gilles de Courson a tenté plusieurs fois de nous en dissuader au téléphone et de vive voix, racontent A. & C. Bernard-D. : “Vous allez vous faire incendier”, nous répétait-il. »
Le soir du conseil, la porte est inhabituellement fermée, le maire les fait patienter dans le bureau de la secrétaire. Ils ne savent pas que les réunions du conseil sont publiques. Ils ignorent encore plus le fonctionnement monarchique du conseil municipal de l’Hermitière.
Ils exposent les problèmes et la solution adoptée par toutes les parties ... quatre ans auparavant.
Le conseil discute du dossier pendant deux heures. Il le trouve très pertinent. Le contraire aurait été étonnant : Les Bernard-D. ont déjà investi plusieurs milliers d’euros (9000€ selon les calculs de M. Bernard) en achats de terrain, en bornages, en multiples déplacements. Selon les exigences du maire, ils ont réalisé toutes les démarches (géomètre, DDE, entreprise) qui incombent habituellement à la commune, ils se sont engagés à rétrocéder gratuitement une parcelle pour la création d’un nouveau chemin deux fois plus large que l’ancien et à participer financièrement aux travaux.
Et ensuite ? Ensuite Monseigneur a renvoyé le sujet à une date ultérieure et on n’en a plus reparlé.
L’adaptation du chemin ? Un problème de voisinage !
Pendant ce temps, les camions continuent à circuler sur le chemin et les nuisances à s’aggraver. Un jour, arrivant à l’improviste, M. Bernard tombe sur le terrassier (celui qui avait étudié les diverses solutions, celui qui avait établi les premiers devis avant d’être désisté) en flagrant délit d’élargissement sauvage du chemin au niveau de la maison. La barrière a été renversée, le talus rogné. M. Bernard appelle l’huissier.
M. Bernard contacte la fromagerie Bel qui assure le ramassage du lait. « La fromagerie a une commission qui analyse les types de véhicules à utiliser en fonction de l’état des chemins », explique-t-il. La fromagerie Bel interroge logiquement le maire. « Le directeur général nous a répondu que le dossier était clos, dit M. Bernard. Il nous a répondu que Gilles de Courson leur a dit que la société n’était pas hors-la-loi étant donné qu’il n’y avait aucune limitation dans le chemin ». Et comme M. Bernard insiste, Gilles de Courson écrit à la fromagerie « qu’il s’agit d’un problème de voisinage intervenu sur le chemin “les Gasseaux” entre le riverain (...) et l’exploitant (...) en aucun cas votre société de collecte de lait n’est tenue pour responsable de ce litige. » [7].
Et maintenant, ils craignent pour leurs enfants « à cause de la vitesse excessive de certains véhicules ».
En 2006, ils demandent au sous-préfet d’intervenir. Celui-ci répond ... de s’adresser au maire.
Le 6 mars, ils posent à ce dernier une question simple :
Considérez-vous que ce chemin communal est actuellement conforme à l’utilisation qui en est faite (tonnage, drainage, entretien, vitesse) ? (...) Nous espérons que tous ensemble nous allons trouver une solution satisfaisante.
Pas de réponse.
Sollicité une nouvelle fois, le sous-préfet engage le maire à discuter. Le 27 avril 2007, Gilles de Courson accepte de participer à une réunion en compagnie du 1er adjoint préposé aux chemins, d’une personne de la DDE et de M. Bernard.
Le maire confirme que l’arrêt de la procédure est due au fait que les Bernard-D. ont refusé de consigner la somme correspondant au devis fourni à lui, sur sa demande, par la Star.
Il se veut rassurant : l’exploitation laitière doit cesser fin 2007, dans 8 mois. Il est vrai qu’il n’y a guère que 8 ans que ces gueux du Petit Cautier ont alerté Monseigneur sur l’utilisation anormale de ce chemin. Ils peuvent bien attendre encore 8 mois.
Le 1er adjoint fait remarquer que le successeur, déjà connu, travaille avec des engins agricoles lourds et volumineux et qu’il aura sans doute des camions. « M. de Courson a répondu que le conseil municipal saura exiger du futur exploitant la création de son propre accès hors chemin actuel s’il y a poursuite du passage des mêmes camions et engins agricoles », raconte M. Bernard.
Ah mais !
Aux croquants de payer leurs chemins, voilà l’avenir sur le domaine de Courson !
Il est suggéré de limiter l’accès par un arrêté communal.
Enfin, la mairie doit communiquer le plan d’un caniveau pour résoudre la contrainte de drainage du chemin.
Provocation
Le 22 juin 2007, le conseil vote effectivement une délibération :
Le conseil décide de réaliser un caniveau sur la longueur de la maison jusqu’à l’extrémité de la propriété (...) A cet endroit, il sera créé une dérivation vers la propriété de Mr Bernard, sans canalisation.
Cet ouvrage est créé dans le but d’aider Mr Bernard à solutionner ses problèmes d’humidité dans sa maison.
Le conseil municipal décide que la récupération de eaux se fera sur la parcelle de Mr Bernard et sera à la charge de Mr Bernard.
L’entretien du caniveau sera en totalité à la charge de Mr Bernard (...) Le conseil tient en outre à ne pas donner suite à la création d’un nouveau chemin, compte tenu de la cessation prochaine d’exploitation agricole de M. J.
Le déplacement du chemin s’est transformé en caniveau.
Plus provocateur, tu meurs ! Du vrai “foutage de gueule” !
Alain & Christine Bernard-D. saisissent le tribunal administratif.
Le conseil municipal engage un avocat pour défendre la position moralement indéfendable du maire qui s’est engagé en son nom.
Depuis, le conseil municipal s’est obstiné à refuser la limitation de la vitesse et du tonnage sur ce chemin. (Par comparaison, les limitations sont de 12 tonnes et 30 km/h sur le chemin des Moutonnières qui a 6 mètres de large et quantité de dos d’ânes.)
La production de lait s’est arrêtée comme prévu en fin décembre et, comme prévu, le successeur travaille avec des gros engins et des camions qui peuvent atteindre un poids de 35 tonnes charge comprise. Il est très gêné par ce chemin trop étroit dont, bien forcé, il ravage les haies et qu’il élargit sauvagement. Il a déjà demandé aux Bernard-D. l’autorisation d’araser la haie de leur propriété, de supprimer le talus ou de passer par leur champ. On dirait que le conseil municipal n’a rien su exiger !
- Rognage sauvage de talus jusqu’à disparition totale dans le chemin des Gasseaux.
- Assassinat d’une haie par élagage mortel dans le chemin des Gasseaux.
Depuis, aussi, le maire, Gilles de Courson, a acheté le Grand Cautier et le couple du Petit Cautier a été approché par un émissaire qui lui a demandé s’il ne serait pas vendeur …
Lire la suite :
Une histoire de petit chemin (2) ou comment le maire de l’Hermitière provoque les usagers à la guerre
Une histoire de petit chemin (3) : la drôle de guerre
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Une histoire de petit chemin (5) : Gilles de Courson sera-t-il un jour face aux juges ?
Une histoire de petit chemin (6) : la fonction de maire est-elle soluble dans le mensonge ?
Une histoire de petit chemin (7) : Quand les bornes de la malveillance sont franchies, il n’y a plus de limites
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